Conditions générales de vente

[À compléter : rédaction complète des CGV, à faire valider par un professionnel du droit avant toute mise en ligne]

Cette page est en place pour recevoir les conditions générales de vente de BLOO. Les rubriques ci-dessous correspondent aux mentions attendues pour une prestation de services facturée avec acompte.

[À compléter : prestations couvertes et périmètre contractuel]

[À compléter : valeur des prix de départ affichés, contenu du devis, validité, modalités d'acceptation]

[À compléter : acompte à la commande et solde à la livraison, moyens de paiement, pénalités de retard et indemnité forfaitaire de recouvrement]

[À compléter : délais de réalisation, éléments à fournir par le client, cycles de modifications inclus]

[À compléter : modalités de livraison, validation, réserves]

[À compléter : cession des droits sur les livrables, sort des éléments tiers et des licences]

[À compléter : applicabilité selon la qualité du client, professionnel ou consommateur]

[À compléter : limitation de responsabilité, conditions de résiliation]

[À compléter : droit applicable, médiation de la consommation, juridiction compétente]